1. Le site VA Penmarc’h (voile-penmarch.fr)
Propriétaire : VAP – Voile associative penmarchaise
Adresse postale : La Pyramide 29760 Penmarc’h
2. Crédits
Conception, réalisation & administration : Matthieu Rialland
Contenu : VAP – Voile associative penmarchaise
Hébergement : société 1and1
Dernière version du site : décembre 2011 (version 1)
3. Propriété intellectuelle
Les droits d’auteur des contenus présents sur les pages identifiées par les noms de domaine voile-penmarch.fr, voile-penmarch.org, www.voile-penmarch.fr et www.voile-penmarch.org sont détenus en exclusivité par la VAP – Voile associative penmarchaise, sauf mention contraire explicite.
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4. Demande d’autorisation de reproduction de tout ou partie d’un contenu du site
Toute reproduction partielle ou complète d’un contenu de ce site est soumise à l’autorisation expresse et explicite de la VAP – Voile associative penmarchaise, quel que soit le média utilisé. Adressez votre demande, en précisant le contenu souhaité, le média utilisé, la publication concernée (avec URL du site s’il s’agit d’Internet), la durée souhaitée, le responsable de la publication (association, entreprise ou administration), exclusivement écrite à :
Par courrier : VAP – Voile associative penmarchaise – La Pyramide 29760 Penmarc’h
Par mail : vap@voile-penmarch.fr
5. Responsabilité et droit applicable
Ce site Internet et son contenu relèvent de la législation française en matière de propriété intellectuelle et notamment de droit d’auteur et de droit d’image. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de la VAP – Voile associative penmarchaise est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété Intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes impliquées.
6. Cookies
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7. Protection des données personnelles et de la vie privée
7.1. Loi informatique et libertés
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Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à admin@voile-penmarch.fr ou par courrier à la VAP – Voile associative penmarchaise (voir adresse postale en haut de page).
7.2 Google Analytics
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8. Collecte d’informations : inscriptions et listes de diffusion
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9. Commentaires et contributions des visiteurs
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10. Recommandations techniques
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10. Hyperliens
10.1 Liens vers le site VA Penmarc’h (voile-penmarch.fr)
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10.2. Lien vers des sites tiers
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11. Aide des visiteurs
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